Normes d’agrément

Normes générales

Le processus conjoint d’agrément repose sur des normes rigoureuses, qui créent des attentes élevées et uniformes afin d’assurer l’évaluation objective et l’amélioration continue des institutions et des programmes de résidence canadiens.

Normes générales CanERA :

Normes spécifiques d’agrément de la discipline

En plus des normes générales CanERA, chaque discipline a établi des attentes (normes) en matière d’agrément auxquelles les programmes de résidence doivent se conformer. Les normes d’agrément propres à chaque discipline s’ajoutent aux Normes générales d’agrément des programmes de résidence. Elles font état d’autres attentes (normes) dans chaque discipline, qui visent à s’assurer que les expériences d’apprentissage, le contenu, l’évaluation et les ressources sont suffisants.

Normes spécifiques d’agrément propres aux spécialités et surspécialités du Collège royal

Un document précise les attentes supplémentaires qui ont été établies pour chaque discipline reconnue par le Collège royal; il s’agit des normes d’agrément de la discipline (p. ex., Normes spécifiques d’agrément pour les programmes de résidence en anatomo-pathologie). Les normes d’agrément dans chaque discipline doivent être lues conjointement avec les Normes générales d’agrément des programmes de résidence, à l’exception des normes d’accréditation pour les programmes de fondements chirurgicaux et cliniciens-chercheurs.

Consultez les normes spécifiques d’agrément dans chaque discipline reconnue par le Collège royal

Normes propres à la médecine familiale

Les normes d’agrément qui s’appliquent aux programmes de médecine familiale (programme de base de deux ans et programme de compétences avancées) sont décrites dans les Normes d’agrément des programmes de résidence en médecine familiale, souvent appelé « Le livre rouge ». Il s’agit d’un document intégré qui fait état des attentes propres aux programmes de résidence en médecine familiale et de celles énoncés dans les Normes générales d’agrément des programmes de résidence, communes à tous les programmes de résidence. Il n’est donc pas nécessaire de lire conjointement le Livre rouge et les Normes générales d’agrément des programmes de résidence.

Consultez les Normes d’agrément des programmes de résidence en médecine familiale (« Livre rouge »)

Cadre de l’organisation des normes

L’organisation des normes générales CanERA et les normes spécifiques d’agrément de la discipline reposent sur le cadre suivant :

Échelon Description
Domaine

Domaines définis par le Comité de mise en oeuvre de l’agrément du projet L’Avenir de l’éducation médicale postdoctorale au Canada – volet postdoctoral, afin d’établir une terminologie commune qui permet aux organisations d’harmoniser les normes d’agrément dans l’ensemble du continuum de formation médicale.

Norme

Résultat global à atteindre en se conformant aux exigences correspondantes.

Élément

Catégorie d’exigences liée à la norme générale.

Exigence

Composante mesurable d’une norme.

Indicateurs obligatoires et exemplaires

Attente particulière permettant d’évaluer la conformité à une exigence (c.-à-d. de montrer que l’exigence est respectée).

Il faut satisfaire aux indicateurs obligatoires afin de se conformer pleinement à une exigence. Les indicateurs exemplaires s’accompagnent d’objectifs qui dépassent les exigences et peuvent servir à présenter des indicateurs qui deviendront éventuellement obligatoires avec le temps.

Les indicateurs s’appuient sur au moins une source de preuves, qui ne seront pas toutes recueillies au moment de la visite d’agrément sur place (p. ex., des preuves peuvent être recueillies via le profil de l'établissement / programme dans CanAMS).

Versions applicables des normes

Les institutions et leurs programmes de résidence sont tenus de respecter les normes générales et les normes spécifiques d’agrément en vigueur un an avant la tenue de l’activité d’agrément pertinente (c.-à-d. visite d’agrément régulière, révision externe, rapport des résultats du plan d’action). Les normes précitées s’appliqueront aux visites d’agrément tenues à compter du 1er juillet 2019.