Les normes d’agrément

Normes générales

Le processus conjoint d’agrément repose sur des normes rigoureuses, qui définissent des attentes élevées et uniformes afin d’assurer l’évaluation objective et l’amélioration continue des institutions et des programmes de résidence canadiens.

La série de normes CanERA comprend :

Normes spécifiques d’agrément propres à la discipline

En plus des normes générales du CanERA, chaque discipline a des exigences précises en matière d’agrément que les programmes de résidence doivent respecter. Les normes d’agrément de chaque discipline reposent sur les Normes générales d’agrément des programmes de résidence et les complètent. Elles font état des attentes supplémentaires dans chaque discipline en matière d’expériences d’apprentissage, de contenu, d’évaluation et de ressources.

Normes d’agrément propres à la médecine de famille

Les normes d’agrément des programmes de résidence en médecine de famille, tant pour la formation de base de deux ans que pour les compétences avancées, sont définies dans les Normes d’agrément des programmes de résidence en médecine de famille, communément appelées le « Livre rouge ». Celui-ci est un document intégré qui présente les attentes propres aux programmes de résidence en médecine de famille1, et les attentes définies dans les Normes générales d’agrément des programmes de résidence communes à tous les programmes de résidence; il n’est donc pas nécessaire de lire conjointement le Livre rouge et les Normes générales d’agrément des programmes de résidence.

Consultez les normes d'agrément des programmes de résidence en médecine de famille (« Livre rouge »)

Normes spécifiques d’agrément pour les disciplines reconnues par le Collège royal2

Un document normatif décrit les attentes supplémentaires propres à chacune des disciplines reconnues par le Collège royal (p. ex., Normes d’agrément des programmes de résidence en anatomo-pathologie). Les normes d’agrément de chacune de ces disciplines doivent être lues conjointement avec les Normes générales d'agrément des programmes de résidence, à l’exception des normes d’agrément qui s’appliquent aux programmes de fondements chirurgicaux et de cliniciens-chercheurs.

Consultez les normes spécifiques d’agrément pour les disciplines reconnues par le Collège royal

Cadre de l’organisation des normes

Échelon Description
Domaine Domaines définis par le Comité de mise en œuvre de l’agrément du projet L’Avenir de l’éducation médicale postdoctorale au Canada – volet postdoctoral, dans le cadre des efforts afin d’établir une terminologie commune qui permet aux organisations d’harmoniser les normes d’agrément dans l’ensemble du continuum de formation médicale.
Norme Résultat global à atteindre en se conformant aux exigences correspondantes.
Élément Catégorie d’exigences liée à la norme générale.
Exigence Composante mesurable d’une norme.

Attente particulière permettant d’évaluer la conformité à une exigence (c.-à-d. de montrer que l’exigence est respectée).
Indicateurs obligatoires et exemplaires Il faut satisfaire aux indicateurs obligatoires afin de se conformer pleinement à une exigence. Les indicateurs exemplaires s’accompagnent d’objectifs qui dépassent les exigences et peuvent servir à présenter des indicateurs qui deviendront obligatoires avec le temps.

Les indicateurs s’appuient sur au moins une source de preuves, qui ne seront pas toutes recueillies au moment de la visite d’agrément sur place (p. ex., preuves recueillies dans le système CanAMS par l’intermédiaire du profil de l’institution ou du programme).

Applicabilité des versions

Les institutions et leurs programmes de résidence doivent respecter les normes générales et les normes spécifiques d’agrément propres à leur discipline en vigueur un an avant la tenue de l’activité d’agrément (c.-à-d. visite d’agrément régulière, révision externe et rapport des résultats du plan d’action).

1 Les programmes de résidence en médecine de famille comprennent des programmes de compétences avancées

2 Même s’il s’agit de « disciplines reconnues par le Collège royal », au Québec, le Collège royal et le CMQ assurent conjointement l’agrément des programmes de résidence dans des disciplines reconnues par le CMQ.